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Marques déposées par KENETTE BERTRAND
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SOL DE CUBA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOL DE CUBA
KENETTE BERTRAND
FERRU NICOLAS

Numéro de dépôt :
3866395
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SOL DE CUBA de KENETTE BERTRAND

Présentation de la marque SOL DE CUBA

Déposée le 12 octobre 2011 par KENETTE BERTRAND et FERRU NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL DE CUBA »

Les déposants sont KENETTE BERTRAND domicilié(e) 113 BIS RUE DE NAMBOT - 79000 - NIORT - France et FERRU NICOLAS domicilié(e) 113 BIS RUE DE NAMBOT - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KENETTE BERTRAND domicilié(e) 113 BIS RUE DE NAMBOT - 79000 - NIORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

KENETTE BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : SOWETO ENTSHA


KENETTE BERTRAND - 113 BIS RUE DE NAMBOT - 79000 - NIORT - France

FERRU NICOLAS - 113 BIS RUE DE NAMBOT - 79000 - NIORT - France


KENETTE BERTRAND - 113 BIS RUE DE NAMBOT - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581799 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.